Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site pairedas-cocktails.com est édité par :

PAIRE D’AS
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 euros
Siège social : 943 avenue Ferdinand Arnaud, 13850 Gréasque, France

SIREN : 102 164 175
SIRET : 102 164 175 00014
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Marseille
Numéro de TVA intracommunautaire : FR85 102164175

Adresse électronique :
contact@pairedas-cocktails.com

Téléphone : +33 (0) 4 84 49 71 38

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Baptiste Derre, en sa qualité de président et représentant légal de la société PAIRE D’AS.

3. Conception et administration du site

La direction artistique, la conception, le développement et la maintenance du site sont assurés par :

NOMADAK — Guillaume Cazenave-Lacrouts, entrepreneur individuel
Maison Bosq
711 chemin Camin Romiu
64270 Saint-Pé-de-Léren, France

SIREN : 513 500 009
SIRET : 513 500 009 00032

Guillaume Cazenave-Lacrouts intervient en qualité de concepteur et webmaster du site.

La société PAIRE D’AS demeure responsable de la ligne éditoriale et des contenus publiés sur le site.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

Adresse électronique :
compliance@hostinger.com

Téléphone : +370 645 03378

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site pairedas-cocktails.com est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés, sans que cette liste soit exhaustive :

• les textes ;
• les photographies ;
• les vidéos ;
• les illustrations ;
• les pictogrammes ;
• les créations graphiques ;
• les logos ;
• les marques ;
• les recettes et présentations de cocktails ;
• les éléments sonores ;
• la structure, la mise en page et la direction artistique du site ;
• les éléments techniques et fonctionnels du site.

Sauf mention contraire, ces contenus appartiennent à PAIRE D’AS, à NOMADAK ou à leurs auteurs et ayants droit respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion, extraction ou exploitation, intégrale ou partielle, réalisée sans autorisation écrite préalable, est interdite, quel que soit le procédé utilisé.

Les photographies et vidéos présentes sur le site ne peuvent notamment pas être téléchargées, recadrées, modifiées, reproduites ou utilisées à des fins commerciales, éditoriales ou promotionnelles sans autorisation préalable de leur auteur ou du titulaire des droits.

6. Utilisation du site

Le site a pour objet de présenter l’activité, les prestations, les créations et l’univers de PAIRE D’AS.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ferme ni un engagement définitif de PAIRE D’AS.

Les prestations, tarifs, disponibilités, zones d’intervention, compositions de cocktails et conditions de réalisation peuvent varier selon les besoins du client, le lieu, la date, le nombre de participants et les contraintes propres à chaque événement.

Seuls les devis, contrats ou propositions commerciales expressément acceptés par PAIRE D’AS et le client ont une valeur contractuelle.

7. Responsabilité

PAIRE D’AS s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, PAIRE D’AS ne peut garantir que les informations publiées sur le site soient en permanence complètes, exactes ou exemptes d’erreurs.

PAIRE D’AS se réserve le droit de modifier, corriger, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment et sans préavis.

PAIRE D’AS ne pourra être tenue responsable :

• d’une erreur ou omission dans les informations diffusées ;
• d’une indisponibilité temporaire du site ;
• d’un dysfonctionnement technique ;
• d’une incompatibilité avec le matériel ou le navigateur de l’utilisateur ;
• d’un dommage indirect résultant de la consultation ou de l’utilisation du site ;
• d’un accès frauduleux ayant entraîné une modification des informations disponibles sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité et s’engage à disposer d’un matériel, d’un navigateur et d’une connexion suffisamment sécurisés.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes, services ou réseaux sociaux exploités par des tiers.

PAIRE D’AS ne dispose d’aucun contrôle permanent sur ces services externes et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leurs conditions d’utilisation ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La création d’un lien hypertexte vers le site pairedas-cocktails.com est autorisée sous réserve :

• de ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de PAIRE D’AS ;
• de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus ;
• de ne pas présenter le site dans un cadre susceptible de masquer son identité ;
• de ne pas utiliser les contenus du site à des fins trompeuses ou commerciales sans autorisation.

9. Boissons alcoolisées et protection des mineurs

Le site présente des cocktails et des prestations pouvant inclure la préparation ou le service de boissons alcoolisées.

La vente et le service de boissons alcoolisées aux personnes mineures sont interdits.

PAIRE D’AS se réserve le droit de demander un justificatif d’âge lorsqu’un doute existe sur la majorité d’une personne participant à un événement.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

10. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données personnelles effectués au moyen du site est :

PAIRE D’AS
943 avenue Ferdinand Arnaud
13850 Gréasque, France

Adresse électronique :
contact@pairedas-cocktails.com

Téléphone : +33 (0) 4 84 49 41 38

PAIRE D’AS détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de son activité et de l’utilisation du site.

2. Données personnelles susceptibles d’être collectées

PAIRE D’AS peut collecter les catégories de données suivantes :

• nom et prénom ;
• adresse électronique ;
• numéro de téléphone ;
• nom de l’entreprise ou de l’organisme représenté ;
• fonction professionnelle ;
• date et lieu de l’événement envisagé ;
• nature de l’événement ;
• nombre estimé de participants ;
• type de prestation souhaitée ;
• budget ou enveloppe budgétaire éventuellement communiqué ;
• informations contenues dans une demande de contact ou de devis ;
• préférences relatives aux cocktails, aux boissons ou à l’organisation de l’événement ;
• historique des échanges avec PAIRE D’AS ;
• informations nécessaires à l’établissement d’un devis, d’un contrat ou d’une facture ;
• adresse IP ;
• données techniques relatives au navigateur, à l’appareil et à la connexion ;
• préférences relatives aux cookies et traceurs.

PAIRE D’AS ne demande pas aux utilisateurs de communiquer des données sensibles au moyen de ses formulaires.

L’utilisateur est invité à ne pas transmettre d’informations sans rapport avec sa demande ou qui ne seraient pas nécessaires à l’organisation de sa prestation.

3. Modes de collecte

Les données personnelles peuvent être collectées lorsque l’utilisateur :

• remplit un formulaire de contact ;
• remplit un formulaire de demande de devis ;
• contacte PAIRE D’AS par courrier électronique ;
• contacte PAIRE D’AS par téléphone ;
• échange avec PAIRE D’AS sur un réseau social ;
• demande des informations sur une prestation ;
• accepte un devis ou conclut un contrat ;
• navigue sur le site ;
• accepte, refuse ou personnalise l’utilisation des cookies.

Les champs obligatoires sont identifiés comme tels dans les formulaires.

Lorsque l’utilisateur ne renseigne pas une information obligatoire, PAIRE D’AS peut ne pas être en mesure de traiter correctement sa demande.

4. Finalités des traitements

Répondre aux demandes de contact

Les données permettent à PAIRE D’AS de répondre aux questions, de présenter ses services et d’échanger avec les personnes intéressées par ses prestations.

Traiter les demandes de devis

Les informations communiquées permettent de comprendre le projet, d’évaluer les besoins, de vérifier les disponibilités et de proposer une prestation adaptée.

Gérer la relation précontractuelle et contractuelle

Les données peuvent être utilisées pour :

• préparer et envoyer un devis ;
• modifier une proposition commerciale ;
• établir un contrat ;
• organiser la prestation ;
• communiquer avec le client ;
• assurer le suivi de l’événement ;
• traiter une modification ou une annulation ;
• gérer une éventuelle réclamation.

Assurer la facturation et la comptabilité

Les données nécessaires peuvent être utilisées pour établir les factures, suivre les règlements et respecter les obligations comptables, fiscales et administratives de PAIRE D’AS.

Assurer la sécurité du site

Certaines données techniques peuvent être traitées afin de :

• prévenir les accès frauduleux ;
• détecter les tentatives d’intrusion ;
• assurer la sécurité des formulaires ;
• diagnostiquer des erreurs ;
• maintenir le site en état de fonctionnement ;
• réaliser des sauvegardes.

Mesurer la fréquentation du site

Sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsqu’il est nécessaire, certains outils peuvent permettre de mesurer la fréquentation et l’utilisation des différentes pages du site.

Afficher des contenus externes

Le site peut intégrer des contenus provenant de plateformes tierces, notamment des vidéos hébergées par YouTube.

Ces contenus peuvent entraîner la transmission de données aux plateformes concernées uniquement dans les conditions précisées dans la section consacrée aux cookies.

5. Bases légales des traitements

Mesures précontractuelles

Les demandes de renseignements, de disponibilités ou de devis sont traitées afin de prendre des mesures précontractuelles à la demande de la personne concernée.

Exécution d’un contrat

Les données nécessaires à l’organisation et à la réalisation d’une prestation sont traitées dans le cadre de l’exécution du contrat conclu avec le client.

Obligations légales

Certaines données sont conservées afin de respecter les obligations comptables, fiscales, administratives ou judiciaires applicables à PAIRE D’AS.

Intérêt légitime

PAIRE D’AS peut traiter certaines données sur le fondement de son intérêt légitime à :

• assurer la sécurité de son site ;
• prévenir la fraude ;
• protéger ses systèmes informatiques ;
• gérer et défendre ses droits ;
• améliorer ses services ;
• conserver un historique raisonnable de ses relations commerciales.

Consentement

Le consentement peut être demandé pour :

• déposer des cookies non strictement nécessaires ;
• activer certains contenus externes ;
• utiliser certains outils de mesure d’audience ;
• envoyer des communications commerciales lorsque le consentement est requis.

Le consentement peut être retiré à tout moment.

6. Destinataires des données

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin dans le cadre de leurs missions.

Peuvent notamment être destinataires des données :

• Baptiste Derre ;
• Simon Derre ;
• les personnes autorisées intervenant pour PAIRE D’AS ;
• le prestataire chargé de la conception et de la maintenance du site ;
• l’hébergeur du site ;
• les prestataires de messagerie ;
• les prestataires de gestion des formulaires ;
• les prestataires de devis, de facturation ou de comptabilité ;
• les prestataires de sauvegarde et de sécurité ;
• les autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.

Le webmaster ne peut accéder aux données que lorsque cela est nécessaire à une opération de maintenance, de sécurité ou d’assistance technique.

Les prestataires agissent uniquement dans le cadre de leurs missions et sont tenus de respecter la confidentialité et la sécurité des données traitées.

PAIRE D’AS ne vend, ne loue et ne cède pas les données personnelles de ses utilisateurs à des partenaires commerciaux.

7. Durées de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

À titre indicatif :

• les données relatives aux demandes de contact et de devis n’ayant pas donné lieu à une prestation sont conservées pendant trois ans à compter du dernier contact ;
• les données nécessaires à l’organisation d’une prestation sont conservées pendant toute la durée de la relation contractuelle ;
• les contrats, devis acceptés et correspondances commerciales peuvent être conservés pendant cinq ans à compter de la fin de la relation contractuelle ;
• les factures et pièces comptables sont conservées pendant dix ans ;
• les données nécessaires à la gestion d’une réclamation sont conservées pendant la durée nécessaire à son traitement, puis archivées pendant la durée de prescription applicable ;
• les journaux techniques et données de sécurité sont conservés pendant une durée limitée, généralement inférieure ou égale à douze mois ;
• les choix relatifs aux cookies peuvent être conservés pendant six mois ;
• les cookies et traceurs non essentiels sont conservés pendant la durée annoncée dans le gestionnaire de cookies, dans la limite de la durée autorisée par la réglementation applicable.

Certaines données peuvent être archivées plus longtemps lorsqu’elles sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense d’un droit en justice.

8. Sécurité et confidentialité

PAIRE D’AS met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre :

• la perte ;
• la destruction ;
• l’altération ;
• la divulgation ;
• l’accès non autorisé ;
• l’utilisation frauduleuse.

Ces mesures peuvent notamment comprendre :

• l’utilisation du protocole HTTPS ;
• la protection des accès administratifs ;
• la limitation des droits d’accès ;
• l’utilisation de mots de passe sécurisés ;
• la mise à jour régulière du site et de ses extensions ;
• la réalisation de sauvegardes ;
• la protection des comptes de messagerie ;
• la sécurisation des appareils utilisés par PAIRE D’AS.

Aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, PAIRE D’AS s’engage à prendre les mesures nécessaires en cas d’incident de sécurité affectant les données personnelles.

9. Hébergement et transferts de données

Le site est hébergé par Hostinger International Limited, société établie à Chypre, au sein de l’Union européenne.

Certains prestataires ou fournisseurs de contenus externes peuvent néanmoins traiter des données depuis des pays situés en dehors de l’Espace économique européen.

Cela peut notamment être le cas lorsque l’utilisateur active un contenu provenant d’une plateforme internationale telle que YouTube.

Lorsque des transferts de données en dehors de l’Espace économique européen ont lieu, ils doivent reposer sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, tel que :

• une décision d’adéquation ;
• des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
• ou toute autre garantie appropriée.

10. Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose, selon sa situation :

• d’un droit d’accès à ses données personnelles ;
• d’un droit de rectification des données inexactes ;
• d’un droit à l’effacement de ses données ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• d’un droit d’opposition ;
• d’un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
• du droit de retirer son consentement à tout moment ;
• du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès ;
• du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.

11. Exercice des droits

Pour exercer ses droits ou poser une question relative au traitement de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter PAIRE D’AS :

Par courrier électronique :

contact@pairedas-cocktails.com

Par courrier postal :

PAIRE D’AS
943 avenue Ferdinand Arnaud
13850 Gréasque
France

La demande doit préciser le droit que la personne souhaite exercer et permettre à PAIRE D’AS de l’identifier.

Une pièce d’identité ne sera demandée qu’en cas de doute raisonnable sur l’identité de l’auteur de la demande.

PAIRE D’AS répondra dans les délais prévus par la réglementation applicable.

12. Réclamation auprès de la CNIL

Lorsqu’une personne estime que le traitement de ses données personnelles n’est pas conforme à la réglementation, elle peut introduire une réclamation auprès de :

Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France

13. Absence de décision automatisée

Les données collectées au moyen du site ne font pas l’objet d’une décision produisant des effets juridiques fondée exclusivement sur un traitement automatisé.

Politique relative aux cookies

1. Définition

Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur, le téléphone ou tout autre appareil utilisé pour consulter un site internet.

Les cookies peuvent notamment permettre :

• d’assurer le fonctionnement du site ;
• de sécuriser les formulaires ;
• de mémoriser les préférences de l’utilisateur ;
• de mesurer la fréquentation du site ;
• d’afficher des contenus provenant de services externes.

2. Cookies strictement nécessaires

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.

Ces cookies peuvent notamment être utilisés pour :

• assurer la sécurité du site ;
• protéger les formulaires contre les envois frauduleux ;
• mémoriser les choix relatifs aux cookies ;
• maintenir certaines fonctionnalités essentielles ;
• assurer le bon affichage des pages.

Ces cookies ne peuvent généralement pas être désactivés au moyen du gestionnaire de consentement lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement du service demandé.

3. Cookies de mesure d’audience

Sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsqu’il est requis, le site peut utiliser des cookies permettant de mesurer :

• le nombre de visites ;
• les pages consultées ;
• la durée de consultation ;
• les sources de trafic ;
• les interactions avec les différents contenus.

Ces données permettent à PAIRE D’AS d’améliorer la navigation et la présentation de ses services.

4. Vidéos et contenus YouTube

Le site peut intégrer des vidéos hébergées par YouTube.

Lorsqu’une vidéo YouTube est activée, Google ou YouTube peut recevoir certaines informations techniques, telles que :

• l’adresse IP ;
• le type de navigateur ;
• les caractéristiques de l’appareil ;
• la page consultée ;
• les interactions avec la vidéo.

Lorsque le consentement est requis, les contenus YouTube doivent être bloqués jusqu’à ce que l’utilisateur accepte les cookies ou contenus externes correspondants.

5. Gestion du consentement

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut être invité à :

• accepter tous les cookies ;
• refuser les cookies non nécessaires ;
• personnaliser ses choix par catégorie.

Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux principaux contenus du site.

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment en utilisant le lien « Gérer mes cookies » accessible depuis le pied de page du site.

Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité du traitement réalisé avant ce retrait.

6. Paramétrage du navigateur

L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin de bloquer ou de supprimer certains cookies.

La désactivation de cookies strictement nécessaires peut toutefois perturber le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.

Modification des présentes informations

PAIRE D’AS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales, la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies afin de tenir compte :

• d’une évolution du site ;
• d’une modification des outils utilisés ;
• d’une évolution de ses prestations ;
• d’une modification de la réglementation ;
• d’une recommandation d’une autorité compétente.

La date de la dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente page.